Promoculture

  • Privilèges et hypothèques au Luxembourg ; guide pratique à la lumière des jurisprudences belge et française Nouv.

    Comment comprendre aujourd'hui les notions juridiques de sûretés, privilèges et hypothèques ainsi que leur fonctionnement ?Telles sont les questions que cet ouvrage examine de manière précise, en se concentrant sur le droit des hypothèques et privilèges luxembourgeois, avec une analyse comparée avec les droits belge et français. Ces garanties sont de plus en plus nombreuses aujourd'hui et certaines de ces garanties peuvent être complexes à comprendre.Tout en tenant compte des données d'autres branches du droit, en particulier le droit international et transfrontalier, l'ouvrage adopte une perspective juridique complète. C'est un ouvrage qui se veut à la fois théorique et pratique pour les professionnels du droit mais aussi pour tout justiciable qui est amené à rencontrer ces situations au cours de sa vie.

  • Every company creates intellectual property but without always realising it. In today's knowledge-based economy, intellectual property is a strategic and essential asset that ensures the development and durability of a company. It is important to protect this asset by creating registered intellectual property rights. Intellectual Property in Luxembourg sets out the legal aspects and tax advantages, together with practical action points on how to implement an intellectual property strategy within a company.
    The book explains the tax and other advantages of Luxembourg, a place where innovation and entrepreneurship are valued and encouraged. Readers can use this as a practical guide to fully optimise the management of their IP rights.

  • Toutes les entreprises créent de la propriété intellectuelle, parfois sans s'en rendre compte. Aujourd'hui, dans l'économie du savoir, la propriété intellectuelle est un atout stratégique et indispensable pour assurer le développement et la pérennité d'une entreprise. Mais il faut impérativement penser à protéger cet atout en créant des droits reconnus de propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle au Luxembourg propose à la fois des bases de réflexion et des points d'action pratiques sur les modalités de mise en oeuvre de la propriété intellectuelle dans une entreprise, et explique les avantages fiscaux et autres qui peuvent en résulter.

  • Over the past several years, there has been a steady increase in the number of resident taxpayers subject to the various taxes on income and net worth in Luxembourg. However, until now, no complete and up-to-date documentation has been available to guide taxpayers in the preparation of their tax returns. This book, which is both detailed and highly readable, is a practical response to that information gap.

    This first English edition is based on tax legislation which is effective in Luxembourg as at 31 December 2018 and provides guidance on how to complete the online corporate income tax, municipal business tax and net worth tax return for resident corporations and how to submit the mandatory electronic declaration.

    This book undertakes a page-by-page analysis of the tax return form for commercial companies and the annexes to that form and draws attention to the most important laws, regulations and administrative circulars currently in force. The book also incorporates many practical examples. These features make this book an ideal reference guide for resident corporations in Luxembourg.

  • Plus qu'un manuel sur le divorce, cet ouvrage a été élaboré à l'attention du praticien qui y trouvera condensés tous les aspects de cette matière vaste et complexe. Aussi l'auteur a-t-il été guidé en permanence par le souci du pragmatisme, qui se traduit par la présence dans ce livre de près de 1000 décisions issues de la jurisprudence la plus importante et la plus récente en la matière.

    Cette quatrième édition est amplifiée par rapport aux précédentes sur le plan des mesures accessoires.

    Les mesures de garde, de secours et de droit de visite constituent en effet le pivot névralgique d'une procédure de divorce et c'est dans ce domaine que la jurisprudence a évolué.

    En outre, l'ouvrage apportera, grâce à ses nombreuses illustrations concrètes, des éléments de réponse aux non-juristes confrontés aux problèmes du divorce.

  • L'ouvrage emmène le lecteur à la découverte des grandes composantes du dialogue social au Luxembourg. Ce pays, longtemps considéré comme un modèle dans le champ des relations professionnelles, souffre depuis quelques années d'une réelle crise institutionnelle en la matière.

    Conçu comme un manuel didactique et utilement documenté, l'ouvrage y décrit les grands acteurs du dialogue social luxembourgeois, les institutions dans lesquelles ils oeuvrent ainsi que les mécanismes sociaux parfois complexes dans lesquels ils évoluent.

    La dimension internationale du Luxembourg accueillant près de 200.000 travailleurs frontaliers est largement prise en compte à travers tout l'ouvrage.

  • Qui doit déposer une déclaration pour l´impôt sur le revenu ? Quel est le montant de l´impôt sur le revenu ?

    La déclaration d´impôt répond à ces questions de façon compréhensible. Les exemples pratiques utilisés dans le guide illustrent des cas concrets liés à la fiscalité luxembourgeoise. Par ailleurs, cette nouvelle édition intègre les changements législatifs les plus récents.

    Outil indispensable aux contribuables résidents et frontaliers pour établir leur déclaration pour l´impôt sur le revenu, La déclaration d´impôt suit en fil rouge le cas pratique de contribuables mariés et salariés au Luxembourg avec des références systématiques au formulaire de la déclaration.

    Cette nouvelle édition se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2014. Les principales mesures fiscales sont reprises en note de bas de page ou dans des encarts informatifs.

  • L'ouvrage appréhende les différentes étapes de la commercialisation d'un médicament au Luxembourg, de son développement à sa commercialisation, à travers la règlementation applicable à chacune de ses étapes.

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