les messages médiatisés (oraux, écrits ou visuels) sont des discours sociaux au sens fort du terme.
enracinés dans la pratique sociale, ils déterminent, au-delà de leur sens, des rôles et des positions, cristallisent des attentes autant qu'ils induisent des modes de représentation et d'accès à la connaissance. comment alors appréhender ces messages, à partir de la spécificité des signes qui les composent ? comment ceux-ci s'organisent-ils, comment interagissent-ils au sein d'un message et quelles sont les conduites affectives, relationnelles, cognitives qu'ils engendrent ? c'est à ces questions que répondent les auteurs en s'appuyant sur les acquis des théories de la communication.
plus qu'un ouvrage de vulgarisation et de synthèse, introduction aux théories de la communication pose un regard neuf sur les messages audio-scripto-visuels et entreprend de les analyser. il intéressera particulièrement les enseignants, les pédagogues et les chercheurs soucieux de développer l'usage socio-éducatif et pédagogique des médias. ils trouveront ici une contribution à l'effort théorique qu'ils réclament.


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Rapport sur les réformes à préconiser au sujet de la loi sur le repos hebdomadaire et sur la suppression du travail de nuit en boulangerie / par M. Meunier,... ; Congrès national de la boulangerie organisé par le Syndicat général, tenu à Paris du 6 au 8 juillet 1910 Date de l'édition originale : 1919 Appartient à l'ensemble documentaire : PoitouCh1 Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.

En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Un exposé exhaustif, analytique et didactique du droit des libertés fondamentales


Ce manuel traite des droits et libertés fondamentaux dans une perspective constitutionnelle, européenne et comparée. Il entend présenter tant la théorie générale de ces droits et libertés que leurs protections constitutionnelles et européennes (Conseil de l'Europe et Union européenne).


Cette 9e édition mise à jour intègre les développements textuels ou jurisprudentiels récents liés aux grands défis sécuritaires, numériques environnementaux, sanitaires ou migratoires, caractérisant cette troisième décennie du siècle.


À l'heure où les droits fondamentaux se trouvent souvent remis en question par de tels défis à l'échelle mondiale et la multiplication des dérogations, exceptions ou situations d'urgence, l'ouvrage étudie tant le rayonnement que les limites de ces droits et libertés. Il s'attache à mesurer les conditions de leur effectivité et leur importance cruciale dans la défense de l'État de droit aujourd'hui.


Les questions relatives à la liberté d'expression, la vie privée, la liberté de religion, l'égalité de genre, la liberté de mouvement, le droit au juge ou l'exigence de sécurité juridique, illustrent tout particulièrement les enjeux contemporains des démocraties.


Dans la dimension constitutionnelle, la multiplication dans les États de droit des recours en matière de libertés et le développement, en France, du contentieux des questions prioritaires de constitutionnalité, traduisent bien l'impact de ces droits fondamentaux sur les différents ordres juridiques. Les débats liés à l'inscription, en France, de l'interruption volontaire de grossesse dans la Constitution ou à la conciliation de la liberté de religion avec l'exigence de neutralité de l'État soulignent de même l'importance de ces protections constitutionnelles.


Dans la dimension européenne, les protections renouvelées des systèmes CEDH ou de l'Union européenne marquent encore cette emprise de droits et libertés qui se trouvent placés au coeur des mutations des sociétés démocratiques. Les garanties européennes de droits et libertés fondamentaux effectifs constituent, particulièrement en temps de crise, un test décisif pour l'État de droit et notre identité européenne continentale. Lire la suite Fermer

Prendre des notes ça prend du temps, mais ne pas en prendre c'est perdre son temps ! Vous lisez beaucoup mais vous avez l'impression de tout oublier ? La prise de notes est frustrante et vous ne retrouvez jamais ce que vous cherchez ? Vous perdez un temps fou en recherches pour créer des contenus ? Et si un second cerveau numérique pouvait vous aider ? Eliott Meunier propose une méthode de gestion des connaissances personnelles, en 6 étapes, qui vous permet de : sélectionner automatiquement les meilleurs contenus ; stocker vos connaissances actuelles et futures ; retrouver en 30 secondes vos notes d'il y a 8 mois ; maîtriser en profondeur un domaine (et en devenir expert) ; faire émerger des idées innovantes. Après la lecture de ce livre, la manière dont vous apprenez, dont vous travaillez et dont vous pensez sera à jamais transformée. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage introduit au droit public défini comme le droit de la chose publique (res publica) selon une méthode à la fois historique et comparative. Méthode historique en ce qu'il retrace les âges successifs du droit public : d'abord, l'âge monarchique qui va de la Renaissance aux révolutions américaine et française de la fin du 18e siècle et qui voit la naissance des concepts fondateurs du droit public (l'Etat et la loi) ; ensuite, l'âge républicain qui lui succède et dans lequel il n'y a plus de souverain, mais des hommes libres et égaux en droit auxquels il revient désormais de définir et gérer la chose publique ensemble, donc d'organiser le pouvoir dans la société moderne. Méthode comparative en ce qu'il étudie pour chaque période et dans chaque grand système juridique (droits codifiés et droits de common law) la naissance et l'évolution des grandes notions fondamentales du droit public : la souveraineté, l'Etat, la loi, la séparation des pouvoirs, la protection des droits individuels contre le pouvoir, les grandes conceptions de l'intérêt général, et la justice administrative.
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La voiture propre n'existe pas, même électrique et son bilan écologique, en prenant en compte sa production, batterie comprise provoque une énorme pollution minière. Grosse émettrice de gaz à effet de serre, la construction des voitures électriques consomme aussi une très grande quantité de métaux : lithium, aluminium, cuivre, cobalt... le boom annoncé de la production de « véhicules propres » réjouit le secteur minier, l'un des plus pollueurs au monde, et promet un enfer aux populations des régions riches de ces matières premières.
Acheter une voiture électrique aujourd'hui, c'est comme acheter un magnétoscope juste avant l'arrivée des DVD car entre obsolescence programmée et évolution extrêmement rapide de la technologie, les modèles électriques sont quasiment dépassés d'une année sur l'autre.
De quoi faire chuter leur valeur résiduelle, et donc orienter les clients vers des leasing. Ceux-ci invitent à changer de voiture tous les trois ans, ce qui ternit encore le bilan écologique : plus de voitures fabriquées 0 = plus de pollution. Lire la suite Fermer

Des livres qui vous rendent immédiatement opérationnel     Commercial débutant ou confirmé quelle que soit la situation dans laquelle vous vous trouvez, ce livre pratique vous accompagnera dans toutes les étapes de la vente, de la présentation du produit à la gestion des objections. 56 fiches pour vous permettre d'adopter la bonne posture, de préparer vos rendez-vous et de conclure efficacement vos ventes et contrats. Un ouvrage utile et rigoureux, illustré de nombreux exemples concrets.    Le sommaire #1 Se préparer #2 Réussir la prise de contact #3 Contrôler la découverte #4 Présenter son produit #5 Répondre aux objections #6 Gérer les émotions #7 Se connaître soi-même #8 Conclure #9 Débriefer
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Votre quotidien de manager vous amène régulièrement à négocier ? Vous devez négocier votre budget, vos délais, vos projets... avec votre hiérarchie ou votre équipe ? Ce BASIC vous donnera toutes les clés pour renforcer votre pouvoir de négociateur, au travers de chacune des étapes de la négociation, et notamment en insistant sur la préparation :

Capitaliser sur votre profil de négociateur.
Identifier la bonne stratégie de négociation.
Utiliser votre rapport de force.
Faire preuve d'assertivité et d'influence.

Avec plus d'une trentaine de monnaies locales complémentaires (MLC) en circulation aujourd'hui sur ses territoires, la France s'inscrit désormais dans l'importante vague d'innovation monétaire qui se développe un peu partout sur la planète. On estime en eff et à près de 5000, le nombre d'initiatives et de dispositifs qui promeuvent dans la quasi-totalité des régions du monde de nouveaux systèmes d'échange construits autour de monnaies diff érentes des seules monnaies nationales. Ainsi, les monnaies complémentaires, mais aussi les systèmes d'échange local et les banques de temps sont entrés à l'agenda politique alors que parallèlement de très nombreuses collectivités territoriales se sont associées à ces initiatives novatrices.
Cette dynamique ne fait sans doute que commencer. La crise économique et fi nancière de 2008 a conduit en eff et à renforcer beaucoup de citoyens dans la conviction qu'il importe de ne pas laisser aux banques et aux Etats le monopole de l'émission de la monnaie. De même, de nombreuses entreprises portent un intérêt croissant à ces nouveaux systèmes d'échanges qui leur permettent de contrecarrer les eff ets délétères des crises fi nancières à répétition sur l'activité tout en amoindrissant leur dépendance vis-à-vis du crédit bancaire. Voilà donc que la question démocratique et celle de l'ancrage local du développement économique et social convergent une fois de plus aux travers de ces innovations.
Cet ouvrage est une version remaniée et raccourcie d'un rapport remis au gouvernement en avril 2015. Analysant la situation française replacée dans ce mouvement planétaire, il retrace notamment le cheminement d'une des avancée majeure obtenue par la Mission : la reconnaissance des monnaies complémentaires dans la loi relative à l'Économie Sociale et Solidaire de juillet 2014.
Il comporte enfi n dans sa deuxième partie, quelques-unes des contributions des meilleurs experts de ces sujets mobilisés tout au long de ce travail. Tous les éléments sont ainsi réunis pour permettre l'ouverture d'un vaste débat public sur ce sujet potentiellement décisif pour notre avenir.
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29 auteurs rendent hommage à Emma Gounot (1917-2017), une intellectuelle engagée, qui s'empara de manière originale des questions relatives à la famille et à la protection de l'enfance dans une période de bouleversements sociétaux intenses.
L'ouvrage réunit les contributions inédites de spécialistes universitaires et de professionnels. Juristes, psychologues, anthropologues, sociologues, philosophes et théologiens se penchent sur les transformations de la famille et de la justice qui ont marqué le XXe siècle et alimentent la réflexion sur des questions actuelles délicates mais incontournables.
Quant aux historiens, ils reviennent sur le parcours hors du commun de cette avocate et professeure de droit aux facultés catholiques de Lyon.
Des entretiens inédits avec Emma Gounot enrichissent le livre.

Ce livre présente une analyse progressive de toutes les étapes du diagnostic financier. Il est à la fois : o pédagogique, avec des schémas et des explications simples et progressives ; o ludique, avec des jeux de questions-réponses et des exemples concrets ; o rigoureux, avec des tableaux de synthèse et des démarches structurées. Il s'adresse à vous si, étudiant en université, école de commerce ou expertise comptable vous voulez acquérir des bases solides en analyse financière, ou si vous souhaitez, comme professionnel, vous initier rapidement au diagnostic d'entreprise. Cette cinquième édition a été entièrement revue et enrichie.

Ce livre présente une analyse progressive de toutes les étapes du diagnostic financier : bilans (comptable, financier et fonctionnel) ; fonds de roulement ; besoin en fonds de roulement ; trésorerie ; comptes de résultat ;
Soldes intermédiaires de gestion ; ratios ; tableau de financement.
Cet ouvrage est à la fois : pédagogique avec des schémas et des explications simples et progressives, ludique avec des jeux de questions-réponses et des exemples concrets, rigoureux avec des tableaux de synthèse et des démarches structurées. il s'adresse à vous si, étudiant en université, école de commerce ou expertise comptable vous voulez acquérir des bases solides en analyse financière, ou si vous souhaitez, comme professionnel, vous initier rapidement au diagnostic d'entreprise.

Traditionnellement perçu comme le berceau des droits et libertés, le Royaume-Uni est le premier pays à les avoir consacrés dans des documents historiques qui ont posé les bases de l'histoire politique des droits de l'homme. Pourtant, si cette culture des libertés a pendant longtemps caractérisé le système constitutionnel britannique, le déclin qu'elle a connu au cours des années 1980 a appelé à une modification des modalités traditionnelles de leur protection, qui s'est concrétisée par l'adoption du Human Rights Act 1998. Mais, ce nouvel instrument de protection des droits et libertés, qui ambitionne de donner davantage d'effets aux droits garantis par la Convention européenne des droits de l'homme dans l'ordre juridique britannique, est-il parvenu à relever le défi qui lui était lancé en ravivant l'esprit des libertés propre à la psyché britannique ? La réponse à cette question nécessite d'apprécier les incidences du Human Rights Act 1998, un document à la croisée du droit constitutionnel et du droit conventionnel, non seulement sur l'efficacité de la protection des libertés mais, plus largement, sur la Constitution du Royaume-Uni. L'étude du système de protection britannique des droits et libertés, tel qu'il est transformé par le Human Rights Act 1998, est alors l'occasion d'envisager la teneur de la contribution du Royaume-Uni au débat sur la protection des droits fondamentaux ainsi que l'apport de l'expérience britannique au développement du constitutionnalisme.
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Les études de cas proposées en DCG et DSCG s'inscrivent dans l'esprit de la réforme. Ce sont des mises en situation concrètes et progressives, tirées de cas réels, invitant l'étudiant à réinvestir les savoirs acquis dans le cours (en présentiel ou dans un manuel si candidat libre) : compétences testées, points de méthodologie et conseils des examinateurs, pistes de corrigés intégrant des rappels du cours, nombreux schémas et tableaux de synthèse.
Quinze sujets inédits sont proposés pour chaque titre de DSCG.

Chaque année, des centaines de start-ups numériques se lancent en France, et le rythme s'accélère. Certaines deviennent des entreprises majeures. Les plus grandes entreprises au monde de par leur poids boursier sont désormais des entreprises du numérique. Il y a là un continent nouveau qui interpelle l'économiste, le financier d'entreprise, l'évaluateur.

Comment comprendre les clés économiques de ces entreprises ? Pourquoi réussissent-elles ? Et surtout, comment les évaluer ? Que vaut, par exemple, Amazon, une entreprise qui n'a commencé à gagner de l'argent qu'au début des années 2010, soit 14 ans après sa création, et dont la profitabilité est encore très faible ? Fort d'une analyse de ce qu'est aujourd'hui l'économie digitale, voici un livre qui répond pour la première fois à trois questions décisives :

Comment le monde du venture capital analyse-t-il le potentiel des start-ups ?
Comment le marché évalue les entreprises numériques déjà viables et en croissance ?
Quelle est la conséquence de la révolution numérique sur la valeur des entreprises " traditionnelles " ?
Le livre s'adresse aux professionnels de la finance, aux dirigeants de start-up et plus largement à tous ceux qui s'intéressent à l'économie numérique.
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Au milieu des années 2020, la France a passé le cap des 3?100 milliards d'euros de dette, soit plus de 110 % de son PIB. Pour la première fois dans son histoire, la France a accumulé en temps de paix un niveau de dette de temps de guerre.
Cette dette accumulée sur plus de quarante années représente plus de 114?000 kilomètres de lignes ferroviaires à grande vitesse, soit 2,8 fois le tour de la terre?! La dette a-t-elle servi à faire des investissements utiles aux générations futures?? Non, la France s'est endettée pour payer ses dépenses courantes, pour mener un train de vie au-dessus de ses ressources.
Avec une industrie en attrition et une agriculture en déclin, faute de jeunes, nous devons nous réveiller et faire de la réduction de nos déficits une priorité absolue. Faute d'action volontaire, nous n'aurons que le choix de terminer comme l'Argentine ou la Grèce.
Ce regard sur la dette n'est pas celui d'un économiste ou d'un financier, mais celui d'un scientifique qui estime que l'emballement de la dette, comme celle d'une réaction chimique hors contrôle, se termine toujours mal. Il est encore temps d'agir avant que les marchés financiers lâchent la France. Lire la suite Fermer

DROIT BELGEAméliorer la performance des organisations publiques et non marchandes indépendamment de l'évolution de leurs ressources financières, c'est possible !
Quand on évoque le secteur non-marchand, les difficultés et manquements sont nombreux :
La plupart de nos hôpitaux belges enregistrent une perte financière.
Nos élèves sont toujours mal classés dans le classement international PISA.
Le pourcentage d'emplois ouverts non pourvus en Belgique est l'un des plus élevés des pays comparables.
Le taux de récidive à la sortie de prison est de 60 %.
De tous les pays de l'OCDE, nous sommes le 5e plus mauvais en termes de frais pour collecter 100 de recettes fiscales.
Nos projets de RER, métro bruxellois et tram liégeois dérapent.
Dans des secteurs aussi cruciaux que la santé, l'enseignement, la mise au travail, la justice ou les transports, la liste des déficiences est longue.
Beaucoup d'observateurs et d'acteurs de ces secteurs défendent l'idée que ces problèmes sont uniquement dus à un financement insuffisant et qu'il suffit donc de leur allouer plus de moyens pour améliorer leurs résultats. Baudouin Meunier démontre dans cet ouvrage que les possibilités d'amélioration de la performance des organisations publiques et non marchandes sont considérables indépendamment de l'évolution de leurs ressources financières.
Il explore tout d'abord les conditions à remplir pour enclencher cette démarche vers davantage d'excellence : une gouvernance forte, un sentiment d'urgence, un plan mobilisateur, une réponse aux peurs du changement.
Ensuite, il développe les outils qui peuvent aider les responsables à améliorer la performance sous ses diverses dimensions :
Comment mieux répondre aux attentes des clients ?
Comment augmenter l'impact sociétal de l'organisation ?
Comment gérer efficacement les coûts et finances pour développer les services ?
Comment emporter l'adhésion de son personnel ?
Enfin, il esquisse des pistes pour enclencher un « cercle vertueux » vers l'excellence. Lire la suite Fermer

Un ouvrage essentiel pour comprendre la violence verbale et maîtriser les outils pour y remédier - Une présentation méthodologique et progressive des éléments composants cette violence.
- Des notions incontournables pour bien saisir et analyser les enjeux de la violence.
- Les dimensions psychologiques, linguistiques et sociales qui structurent la violence verbale.
- De nombreux exercices pour s'entraîner efficacement.

La 2ème édition 2025 de votre CP Annoté et non commenté est désormais disponible (Edition Mars 2025).
Expédition sous 48 à 72 h. Ouvrage autorisé aux examens.
Cet ouvrage est à jour des derniers textes parus jusqu'à novembre 2024 ...
Retrouvez aussi l'intégralité du Code de l'entrée et de séjours des étrangers et du droit d'asile ainsi que le Code de la Justice pénale des mineurs ...
CODE ANNOTE ET NON COMMENTE - LABELLISE PAR UN COMITE DE PRATICIENS DU DROIT - EXAMEN OPJ
Ouvrage conforme aux articles A8 et A19 du CPP !
Possibilité de souscrire à l'abonnement pour 2 éditions reliées supplémentaires (Parution juillet 2025 et 1er trimestre 2026) !

La 2ème édition 2025 de votre CPP Annoté et non commenté est désormais disponible (Edition Mars 2025).
Expédition sous 48 à 72 h. Ouvrage autorisé aux examens.
Cet ouvrage est à jour des derniers textes parus jusqu'à novembre 2024 et intègre de nombreux extraits de différents codes (Code pénitentiaire, C.S.I...)....
CODE ANNOTE ET NON COMMENTE - LABELLISE PAR UN COMITE DE PRATICIENS DU DROIT - EXAMEN OPJ
Ouvrage conforme aux articles A8 et A19 du CPP !
Possibilité de souscrire à l'abonnement pour 2 éditions reliées supplémentaires (Parution juillet 2025 et 1er trimestre 2026) !
Retrouvez-le aussi en offre couplée avec le Code Pénal dans la même collection !
Pack vendu au prix de 74.00 €TTC seulement !

Retrouvez dans ce Code Pénal, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment :
- Décision n° 2022-1021 QPC du 28 octobre 2022 relative aux articles 60-1 et 100-5 du C.P.P. ;
- Décision n° 2022-1020 QPC du 28 octobre 2022 relative à l'article 99 du C.P.P. ;
- Décret n° 2022-1261 du 28 septembre 2022 relatif à la libération sous contrainte de plein droit et aux réductions de peine ;
- Arrêté du 22 septembre 2022 relatif à l'expérimentation permettant la désignation dans les cours criminelles départementales d'avocats honoraires exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité d'assesseurs ;
- Arrêté du 6 septembre 2022 modifiant l'article A. 1 du code de procédure pénale ;
- Décret n° 2022-1113 du 3 août 2022 relatif à la qualité d'officier de police judiciaire et d'agent de police judiciaire des fonctionnaires de la police nationale et militaires de la gendarmerie nationale retraités servant dans la réserve opérationnelle ;
- Décret n° 2022-1112 du 3 août 2022 relatif à la réserve opérationnelle de la police nationale ;
- Décret n° 2022-1021 du 20 juillet 2022 précisant les dispositions des articles D. 45-1-4-1, D. 45-2-1 bis et D. 45-37-8 du code de procédure pénale ;
- Arrêté du 20 juin 2022 portant modification des articles A. 43-4 et A. 43-5 du code de procédure pénale ;
- Décision n° 2022-1000 QPC du 17 juin 2022 relative aux articles 99-3 et 99-4 du C.P.P. ;
- Décision n° 2022-999 QPC du 17 juin 2022 relative à l'article 186-1 du C.P.P. ;
- Décret n° 2022-889 du 14 juin 2022 pris pour l'application de l'article 523 du code de procédure pénale ;
- Arrêté du 13 juin 2022 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif à l'habilitation au sein de services spécialisés d'officiers ou agents de police judiciaire pouvant procéder aux enquêtes sous pseudonyme ;
- Décret n° 2022-855 du 7 juin 2022 relatif à la modification du code de procédure pénale, du code de la justice pénale des mineurs et de diverses dispositions (décrets simples) rendue nécessaire par l'entrée en vigueur du code pénitentiaire, et portant modifications du nouveau code ;
- Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire ;
- Décret n° 2022-200 du 17 février 2022 relatif à l'intervention des associations agréées d'aide aux victimes dans la mise en oeuvre de la peine de sanction réparation ;
Etc. Lire la suite Fermer

Retrouvez dans ce Code Pénal, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment :
- Décret n° 2022-1354 du 24 octobre 2022 relatif à la protection des animaux de compagnie ;
- Décret n° 2022-1287 du 4 octobre 2022 relatif à la prise en charge des personnes détenues à Wallis-et-Futuna et portant diverses modifications du code pénitentiaire ;
- Décret n° 2022-1177 du 24 août 2022 modifiant l'article R. 221-11 du code de la route ;
- Décret n° 2022-1175 du 24 août 2022 relatif à l'organisation et à l'action des services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône ;
- Décret n° 2022-1174 du 24 août 2022 pris pour la mise en oeuvre des compétences du préfet de police et de celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône ;
- Décret n° 2022-1090 du 29 juillet 2022 relatif à la conduite encadrée ;
- Décret n" 2022-1040 du 22 juillet 2022 d'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ;
- Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant les listes des quartiers pour mineurs et des unités affectées à la prise en charge des mineures prévues à l'article R. 124-9 du C.J.P.M. ;
- Décret n° 2022-1025 du 20 juillet 2022 substituant la dénomination « Inspection générale de l'environnement et du développement durable » à la dénomination « Conseil général de l'environnement et du développement durable » ;
- Décret n° 2022-1014 du 19 juillet 2022 relatif au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises ;
- Décision n° 2022-1003 QPC du 8 juillet 2022 relative à l'article L. 2141-2 du C.S.P. ;
- Décrets n° 2022-962 et 2022-963 du 29 juin 2022 relatifs aux modalités de contestation des refus d'autorisations de voyage et des refus de visas d'entrée et de séjour en France ;
- Décret n° 2022-901 du 17 juin 2022 relatif aux matériels de guerre, armes et munitions ainsi qu'aux opérations sensibles intéressant la défense nationale ou la sécurité nationale ;
- Décret n° 2022-895 du 15 juin 2022 modifiant l'article R. 213-2 du code de la route ;
- Arrêté du 10 juin 2022 portant modification de l'article A. 325-14 du code de la route ;
- Décret n° 2022-855 du 7 juin 2022 relatif à la modification du C.P.P., du C.J.P.M. et de diverses dispositions (décrets simples) rendue nécessaire par l'entrée en vigueur du code pénitentiaire, et portant modifications du nouveau code ;
- Décret n° 2022-635 du 22 avril 2022 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux voies vertes ;
Etc. Lire la suite Fermer